SDAGE 2016-2021 

• SDAGE (document)
• Annexes du SDAGE
• Programme de mesures

• documents d'accompagnement
  • Présentation de la gestion de l'eau
  • Récupération des coûts
  • Résumé du programme de mesures
  • Résumé du programme de surveillance
  • Suivi de la mise en oeuvre du SDAGE
  • Information et consultation du public
  • Synthèse et méthodes pour l'élaboration du SDAGE

SDAGE 2010-2015

• Consultation

• Lettre du préfet coordonnateur concernant la consultation des assemblées sur le SDAGE et le programme de mesure
• Résumé et prise en compte des avis des assemblées sur le SDAGE
• Tableau de bord du SDAGE (2010)

 

 

ETAT DES LIEUX 2013

•  Etat des lieux approuvé par le Comité de Bassin du 5 décembre 2013
  • Sommaire
  • Synthèse
  • Préambule et description du bassin
  • Description des masses d'eau
  • Etat des masses d'eau
  • Pressions:description des usages
  • Pressions et impacts: introduction, carbone organique, azote
  • Pressions et impacts: Phosphore, eutrophisation, MES
  • Pressions et impacts: micropolluants
  • Pressions: contaminants microbien et littoral, rejets thermiques
  • Pressions et impacts: prélèvements, régulation des débits, hydromorphologie
  • Registre des zones protégées
  • Analyse économique
  • Inventaire des rejets, pertes, émissions de substances
  • Annexe technique et méthodologique (à venir)
  • Données de l'état des lieux (à venir)

• Arrêté du préfet coordonnateur de bassin approuvant l'état des lieux
  • Arrêté signé du 16 décembre 2013 relatif à l'état des lieux