Accès aux données de Geo-SeineNormandie

REFERENTIELS HYDROGRAPHIQUES

• Masses d’eau de surface, linéaires et bassins versants (référentiel transmis au SANDRE) 
• Masses d’eau souterraines
• Schémas d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) 

GESTION DE L’EAU (SDAGE 2022-2027)

• Etat des masses d'eau 2022
• Pressions et état de l’état des lieux 2019
• Objectifs du SDAGE 2022-2027 
• Principales mesures du PDM (géolocalisation au centroïde du bassin versant) - données en deux parties 
  • Partie 1
  • Partie 2

DONNEES CONTEXTUELLES

• Compétence GEMAPI à fin 2022 :
  • Syndicats exerçant la maîtrise d'ouvrage des travaux sur tout ou partie des missions 1,2,8 (GEMA et prévention des inondations)
  • Syndicats exerçant la maîtrise d'ouvrage des travaux sur la mission 5 (défense contre les inondations continentales et/ou marines) 
  • ensemble des structures, de type syndicat et EPCI-FP, exerçant la maîtrise d'ouvrage travaux GEMAPI en détaillant les missions concernées (1,2,5,8)

• Taxe GEMAPI 2021 :
  • Fichiers SIG à l'échelle des EPCI-FP sur le bassin Seine-Normandie
  • Fichier excel indiquant le montant de la taxe levée à l'échelle des EPCI-FP du bassin.

• Secteurs à l’équilibre quantitatif fragile et Zones de répartition des eaux – 2019
  • Eaux souterraines 
  • Eaux superficielles 

• Etudes locales zones humides : sources DREAL et FMA – 2021 
  • Normandie
  • Ile de France
  • Grand est
  • SIG réseau zones humides 

• Milieux humides potentiels 
• Classification des cours d’eau 
• Captages (géolocalisation à l’échelle de la commune)
• Obstacles de la continuité apaisée – 2020
• Plan anguille 
• Réservoirs biologiques 
• Occupation du sol : Corine Land Cover 2018

Accéder aux données de l’Etat des lieux 2019

Accéder aux données du SDAGE 2022-2027