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Glossaire

ZNIEFF

(Zones Naturelles d’Intérêt Ecologique, Faunistique ou Floristique)

Zones naturelles présentant un intérêt écologique, faunistique ou floristique particulier ayant fait l’objet d’un inventaire scientifique national sous l’autorité du Muséum National d’Histoire Naturelle pour le compte du Ministère de l’Environnement. Deux types sont ainsi recensés : les zones de type I d’intérêt biologique remarquable, les zones de type II recouvrant les grands ensembles naturels A ce jour, l’inventaire des ZNIEFF concerne par exemple : les zones humides, cours d’eau, marais, tourbières, landes,...

Zone d’alimentation

Zone depuis laquelle l’eau de pluie s’écoule vers une rivière, un lac ou un réservoir.

Zone d’expansion des crues

Espace naturel ou aménagé où se répandent les eaux lors du débordement des cours d’eau dans leur lit majeur. Le stockage momentané des eaux écrête la crue en étalant sa durée d’écoulement. Ce stockage participe au fonctionnement des écosystèmes aquatiques et terrestres. En général on parle de zone d’expansion des crues pour des secteurs non ou peu urbanisés et peu aménagés.

Zone humide

Zone où l’eau est le principal facteur qui contrôle le milieu naturel et la vie animale et végétale associée. Elle apparaît là où la nappe phréatique arrive près de la surface ou affleure ou encore, là où des eaux peu profondes recouvrent les terres. Il s’agit par exemple des tourbières, des marais, des lacs, des lagunes.

Zone inondable

Zone où peuvent s’étaler les débordements de crues, dans le lit majeur et qui joue un rôle important dans l’écrêtement des crues. La cartographie de ces zones inondables permet d’avoir une meilleure gestion de l’occupation des sols dans les vallées.

Zone protégée

(voir registre des zones protégées)

Zone sensible

(au sens de la directive européenne) Bassin versant dont des masses d’eau significatives à l’échelle du bassin, sont particulièrement sensibles aux pollutions. Il s’agit notamment de celles qui sont sujet à l’eutrophisation et dans lesquelles les rejets de phosphore, d’azote, ou de ces deux substances, doivent être réduits. Les cartes des zones sensibles ont été arrêtées par le Ministre chargé de l’Environnement et sont actualisées au moins tous les 4 ans dans les conditions prévues pour leur élaboration.

Zones de répartition des eaux

Zones comprenant les bassins, sous-bassins, fractions de sous-bassins hydrographiques et systèmes aquifères définis dans le décret du 29 avril 1994.

Ce sont des zones où est constatée une insuffisance, autre qu’exceptionnelle, des ressources par rapport aux besoins. Elles sont définies afin de faciliter la conciliation des intérêts des différents utilisateurs de l’eau. Les seuils d’autorisation et de déclaration du décret nomenclature y sont plus contraignants.

Dans chaque département concerné, la liste de communes incluses dans une zone de répartition des eaux est constatée par arrêté préfectoral. Pour mémoire ces zones sont situées dans le bassin Adour-Garonne (5 sous-bassins et 6 fractions de sous-bassins), dans le bassin Loire-Bretagne (7 sous-bassins), et dans le bassin Rhône-Méditerranée-Corse (2 sous-bassins).

Zones vulnérables

(au sens de la directive européenne "Nitrates")

  • atteintes par la pollution :

    • les eaux souterraines et les eaux douces superficielles, notamment celles servant au captage d’eau destinée à la consommation humaine, dont la teneur en nitrate est supérieure à 50 milligrammes par litre,
    • les eaux des estuaires, les eaux côtières et marines et les eaux douces superficielles qui ont subi une eutrophisation susceptible d’être combattue de manière efficace par une réduction des apports en azote,
  • menacées par la pollution :
    • les eaux souterraines et les eaux douces superficielles, notamment celles servant au captage d’eau destinée à la consommation humaine, dont la teneur en nitrate est comprise entre 40 et 50 milligrammes par litre et montre une tendance à la hausse,
    • les eaux des estuaires, les eaux côtières et marines et les eaux douces superficielles dont les principales caractéristiques montrent une tendance à une eutrophisation susceptible d’être combattue de manière efficace par une réduction des apports en azote.
Le préfet coordonnateur de bassin, après avis du Comité de Bassin, arrête la délimitation des zones vulnérables. Cette délimitation fait l’objet d’un réexamen au moins tous les 4 ans.

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